Chancellerie des universités de Paris, Etablissement public administratif
Numéro de dépôt :
4304042
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2026
Présentation de la marque S LA SORBONNE PARIS
Déposée le 29 septembre 2016 par Chancellerie des universités de Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « S LA SORBONNE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est Chancellerie des universités de Paris, Etablissement public administratif domicilié(e) 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chancellerie des universités de Paris domicilié(e) 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France.
La marque S LA SORBONNE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chancellerie des universités de Paris, Etablissement public administratif - 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France
Chancellerie des universités de Paris - 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines en métaux communs.
Périphériques d'ordinateurs ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballages en matières plastiques ; boîtes en bois ou matières plastiques.
Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients).
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Attaches pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux ; jouets ; jeux de cartes ou de table.
Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares/cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publications de livres ; organisations de concours (éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
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